Entreprise :
Rénovéo
24 Av. du Lt ROUCH - 33550 Le Tourne
N° Siret : 399 419 548 00033
http://www.renoveo33.com/

Directeurs de la publication :
François Rivière / Pascal Brouillaud

Réalisation :
DevintiS, Agence internet & web marketing
103 rue Berthelot - 33130 Bègles
N° Siret : 451 013 536 00011
http://www.devintis.fr/

Hébergement :
IKOULA | Express Hosting
175/177 rue d'Aguesseau - 92100 Boulogne Billancourt
http://www.ikoula.com/

Avertissement :
Toutes les photos et les textes présents sur ce site Internet sont la propriété intellectuelle des auteurs, et sont protégées par la législation en vigueur sur le droit d'auteur. Toute utilisation frauduleuse du contenu photographique et des textes de ce site Internet, sans autorisation expresse de l'auteur est formellement interdite (article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Le maquillage/effacement de logo et le recadrage sont formellement interdits. Les contrevenants s'exposent à des poursuites, conformément à l'article L335-2 et L335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Article L122-4
"Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque."

Article L335-2
"Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de deux ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende."

Article L335-3
"Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi."